La Ferme à Bellevue
Panier (0 article)

Votre panier est vide.

Total
Commander Voir le panier complet

Mentions Legales

Derniere mise a jour : 12/03/2026

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lafermeabellevue.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site lafermeabellevue.com est édité par :

Alexandre Troger, entrepreneur individuel

La Ferme à Bellevue

1 Chemin de Bellevue, 17610 Saint-Sauvant, France

SIRET : 824 293 898 00022

Affiliation MSA des Charentes

Contact : [email protected]

2. Directeur de la publication

Alexandre Troger, en qualité de responsable de l’entreprise individuelle.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

https://www.hetzner.com

  • Hetzner Online GmbH
  • Industriestr. 25
  • 91710 Gunzenhausen
  • Germany
  • Tel.: +49 (0)9831 505-0*

* Normal landline telephone charges (No top-up fee)

E-Mail: [email protected]


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site lafermeabellevue.com (textes, images, photographies, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de La Ferme à Bellevue, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données personnelles

Les informations collectées sur ce site font l’objet d’un traitement informatisé destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter le responsable du traitement à l’adresse suivante : [email protected]

Les données collectées ne sont pas cédées à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution des obligations contractuelles et légales.

En cas de litige relatif à vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : cnil.fr

6. Cookies

Le site lafermeabellevue.com peut être amené à utiliser des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site (gestion du panier, session utilisateur). Ces cookies ne collectent aucune information personnelle à des fins publicitaires ou de suivi.

Conformément à la réglementation en vigueur, aucun consentement n’est requis pour ces cookies purement fonctionnels.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Ferme à Bellevue n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.

Tout lien hypertexte pointant vers le site lafermeabellevue.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

8. Responsabilité

La Ferme à Bellevue s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur des informations publiées, et se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service ou d’une intrusion extérieure.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Dernière mise à jour : mars 2026